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Conditions Generales de Vente

Article 1 - Objet

Les presentes CGV regissent les conditions de vente de la plateforme H-CORE AI, solution de gouvernance et pilotage intelligent des donnees, editee par H-CORE AI SAS.

Article 2 - Offres et tarifs

H-CORE AI propose plusieurs formules d abonnement : Starter (990 euros/mois), Business (2 490 euros/mois), Enterprise (4 990 euros/mois) et Sur mesure (sur devis). Les prix sont exprimes en euros HT. La facturation est mensuelle ou annuelle selon l option choisie.

Article 3 - Duree et resiliation

L abonnement mensuel est sans engagement. L abonnement annuel est engage pour 12 mois avec un preavis de resiliation de 30 jours avant la date anniversaire. La resiliation prend effet a la fin de la periode en cours.

Article 4 - Deploiement

Le deploiement est realise sous 48 heures ouvrees. Les options de deploiement incluent : Cloud SaaS (Starter), Cloud dedie ou On-premise (Business), On-premise souverain (Enterprise).

Article 5 - Support et SLA

Starter : support email (48h). Business : support prioritaire (24h). Enterprise : support dedie (4h), SLA 99.9 pourcent de disponibilite.

Article 6 - Donnees et confidentialite

H-CORE AI s engage a proteger les donnees de ses clients conformement au RGPD. Les donnees sont hebergees en Europe et ne sont jamais partagees avec des tiers. Voir notre politique de confidentialite.

Article 7 - Droit applicable

Les presentes CGV sont soumises au droit francais. Tout litige sera soumis aux tribunaux competents de Paris.